Marque expirée - Marque en non vigueur

CULI – RESTAURATION
CULINATEC Développement EURL

Numéro de dépôt :
3497203
Date de dépôt :
24/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/04/2017
CULI – RESTAURATION de CULINATEC Développement

Présentation de la marque CULI – RESTAURATION

Déposée le 24 avril 2007 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CULINATEC Développement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CULI – RESTAURATION »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CULINATEC Développement domicilié(e) 680 LE HOURQUET,62830 CARLY - 62830 - France et immatriculée sous le numéro RCS 485 334 908 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CULINATEC Développement domicilié(e) 680 LE HOURQUET,62830 CARLY - 62830 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CULI – RESTAURATION est expirée depuis le 24 avril 2017.

CULINATEC Développement a également déposé les autres marques suivantes : UN WEEK END CHEZ BETTY


CULINATEC Développement EURL - 680 LE HOURQUET,62830 CARLY - 62830 - France - SIREN 485334908


CULINATEC Développement - 680 LE HOURQUET,62830 CARLY - 62830 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-39

Publication - Publication le 1 juin 2007 au BOPI 2007-22

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.